Lorsqu’une invention concerne un produit tel qu’une machine, un dispositif, ou encore un procédé de fabrication, elle peut souvent être illustrée par des dessins intégrés dans la demande de brevet dont elle fait l’objet.

Les dessins peuvent être détaillés et représenter structurellement l'objet du brevet comme celui représenté ci-dessous.

Ils peuvent aussi être schématiques comme celui ci-dessous.

D'une manière générale, des dessins clairs et précis contribuent à la compréhension d’une invention, peuvent faire gagner du temps aux examinateurs et ainsi favoriser l’efficacité de la procédure de délivrance.

Une demande de brevet doit comprendre une description indiquant en détail au moins un mode de réalisation, en utilisant des exemples et en se référant aux dessins.

Les dessins des brevets peuvent être des vues en perspective, des vues éclatées, des coupes ou encore des schémas d’étapes de processus ou des diagrammes. Ils comprennent des signes de référence reliés par des lignes directrices aux détails visés.

Des dispositions légales précisent les conditions formelles auxquelles ils doivent répondre. En France, l’INPI exige des dessins sous formes de lignes et traits noirs uniquement alors que l’Office Européen des Brevets accepte les dessins en couleurs depuis le 1^er octobre 2025.

Les signes de référence utilisés pour les dessins doivent figurer dans la description et dans les revendications et vice-versa.

Les déposants disposent souvent de dessins créés à l’aide de logiciels de conception en 2 ou en 3 dimensions. S’ils présentent l’avantage de faciliter la préparation des dessins du brevet, il peut toutefois être utile d’en retirer certains détails non indispensables dans le contexte de l’invention.

Une telle réflexion est particulièrement pertinente lorsque l’on souhaite garder certaines caractéristiques confidentielles vis-à-vis de concurrents, les dessins étant publiés avec la demande de brevet 18 mois après le dépôt (ou à compter de la date de priorité la plus ancienne de la demande de brevet).

Les dessins sont donc un élément à ne pas négliger au moment du dépôt d’une demande de brevet.

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Pour finir sur cette question sérieuse des dessins, on ne résiste pas à l'envie de vous présenter quelques perles décelées au hasard de nos consultations des bases de données brevets. On vous laisse devenir l'objet protégé par chacun des brevets dont dérivent ces dessins !